Déposée le 29 septembre 1978 par SOCIETE BAYLE ET CIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Bordeaux),
la marque française « LA MAISON DU SOMMEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SOCIETE BAYLE ET CIE domicilié(e) (S.A.R.L.), 43, cours d'Albret 33000 BORDEAUX. - France.
La marque LA MAISON DU SOMMEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1075296.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LA MAISON DU SOMMEIL est expirée depuis le 29 septembre 1988.
SOCIETE BAYLE ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : MEUBLES BAYLE
SOCIETE BAYLE ET CIE - (S.A.R.L.), 43, cours d'Albret 33000 BORDEAUX. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-023
Meubles et articles d'ameublement, sommiers, matelas, tissus, couvertures, tapis.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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